Un juge fédéral américain a opéré un revirement majeur dans une affaire de droits d'auteur visant plus d'une centaine d'artistes de reggaeton, dont Bad Bunny, Drake et Karol G. En revenant sur sa décision initiale, la cour écarte la possibilité d'un procès tentaculaire qui aurait pu s'étendre sur plus d'une décennie.
Le rejet d'une théorie juridique contestée
La procédure, initiée par les producteurs Cleveland « Clevie » Browne et les héritiers de Wycliffe « Steely » Johnson, visait environ 1 800 titres. Les plaignants soutenaient que ces morceaux violaient les droits de composition de leur œuvre « Fish Market » (1989), considérée comme l'acte de naissance du rythme « dembow ». Cependant, le juge André Birotte Jr. a finalement estimé que les demandeurs n'avaient pas réussi à identifier une œuvre protégée unique contenant l'arrangement spécifique revendiqué. La cour a validé l'argument de la défense, selon lequel le droit d'auteur ne peut protéger une combinaison d'éléments disparates extraits de plusieurs morceaux différents.
La fin d'un contentieux massif
L'avocat de Bad Bunny, Kenneth Freundlich, a souligné que la plainte initiale reposait sur un « pastiche » d'éléments musicaux ne formant pas une composition cohérente. Des témoignages ont révélé que les motifs percussifs incriminés provenaient de mesures non consécutives, voire de morceaux distincts sur lesquels les plaignants ne détenaient pas les droits de composition. Cette décision évite une phase de procédure complexe qui aurait pu mobiliser les tribunaux jusqu'en 2035, impliquant des dizaines d'artistes et de labels majeurs tels qu'Universal, Warner et Sony.
Vers un volet judiciaire plus restreint
Si cette décision clôt le chapitre sur la revendication globale liée à la composition du rythme dembow, l'affaire n'est pas totalement terminée. Le juge a précisé que les parties doivent désormais établir un calendrier pour traiter les demandes restantes, qui se concentrent sur des accusations plus précises de sampling direct d'enregistrements sonores. Ce volet, jugé beaucoup plus étroit, permettra à la justice de se pencher sur des faits concrets d'utilisation de bandes originales plutôt que sur une appropriation théorique d'un motif rythmique global. Pour l'industrie musicale, ce jugement constitue un précédent important sur la définition de l'originalité et les limites de la protection par le droit d'auteur dans les genres basés sur des boucles rythmiques.