La justice américaine rejette une vaste procédure en contrefaçon visant le genre reggaeton

Par Rédaction KUMBA 2 min de lecture 40 lectures
La justice américaine rejette une vaste procédure en contrefaçon visant le genre reggaeton

Un juge fédéral américain a mis fin à une procédure judiciaire d'envergure qui menaçait l'industrie du reggaeton. En revenant sur une décision antérieure, le magistrat André Birotte Jr. a écarté les poursuites engagées par les producteurs Steely & Clevie contre plus d'une centaine d'artistes, dont Bad Bunny, Drake et Karol G, concernant la paternité du rythme « dembow ».

Une définition juridique du copyright clarifiée

Au cœur du litige se trouvait la revendication des plaignants sur la composition du morceau « Fish Market » (1989), qu'ils présentaient comme l'origine du motif percussif emblématique du reggaeton. Cependant, la défense a démontré que les éléments musicaux incriminés ne constituaient pas une œuvre unique et cohérente, mais plutôt un assemblage de fragments disparates issus de plusieurs titres. Le juge a tranché en faveur des artistes, estimant que le droit d'auteur protège une œuvre originale et unique, et non une combinaison artificielle d'éléments musicaux extraits de sources différentes pour les besoins d'un procès.

L'évitement d'un contentieux massif

La décision du juge Birotte permet d'éviter ce que les avocats de la défense ont qualifié de « capharnaüm » judiciaire. La procédure initiale visait environ 1 800 titres, impliquant des dizaines de stars internationales et des majors du disque comme Universal, Warner et Sony. Sans cette annulation, le processus de découverte des preuves et la préparation du procès auraient pu s'étendre jusqu'en 2035, mobilisant des ressources considérables et créant une incertitude juridique majeure pour l'ensemble de la scène musicale urbaine.

La suite des procédures

Si le volet principal concernant la composition globale est clos, l'affaire n'est pas totalement terminée. Le tribunal a ordonné aux parties de définir un calendrier pour traiter les demandes restantes, qui portent sur des allégations plus restreintes de sampling direct d'enregistrements spécifiques. Ce volet, bien plus limité, se concentrera sur des preuves techniques d'utilisation non autorisée d'extraits sonores, marquant un retour à une application plus classique du droit de la propriété intellectuelle dans l'industrie musicale.

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