Apple condamné à verser 5,7 milliards de dollars pour violation de brevets sur ses technologies haptiques

Par Rédaction KUMBA 2 min de lecture 15 lectures
Apple condamné à verser 5,7 milliards de dollars pour violation de brevets sur ses technologies haptiques

Le géant technologique Apple a été condamné par un jury fédéral de San Diego à verser 5,7 milliards de dollars à la société Taction Technology. Cette décision judiciaire fait suite à un litige portant sur l'utilisation non autorisée de deux brevets relatifs aux systèmes de contrôle haptique intégrés dans les iPhone et les Apple Watch.

Un contentieux technologique de longue haleine

L'origine de ce conflit remonte à 2021, lorsque Taction Technology a engagé des poursuites contre Apple, accusant la firme de Cupertino de tirer profit de ses innovations sans licence. Au cœur du débat se trouvent les brevets 10.659,885 et 10.820.117, qui concernent des dispositifs de transducteurs capables de convertir des signaux en vibrations. Ces composants sont essentiels au fonctionnement du « Taptic Engine », la technologie propriétaire d'Apple qui permet d'offrir un retour de force tactile sur ses appareils mobiles et ses montres connectées.

La défense d'Apple face au verdict

Malgré une première issue favorable lors d'une précédente étape judiciaire, Apple a cette fois essuyé un revers majeur. La multinationale conteste fermement la décision du jury, affirmant que ses propres systèmes sont « fondamentalement différents » des technologies brevetées par Taction. Apple a d'ores et déjà annoncé son intention de faire appel, contestant tant le verdict de culpabilité que le montant exorbitant des dommages et intérêts fixés par la cour. Il est à noter qu'aucune charge de violation intentionnelle n'a été retenue contre le fabricant à ce stade.

Enjeux industriels et perspectives juridiques

Pour Taction Technology, ce verdict marque l'aboutissement d'une procédure judiciaire entamée il y a plus de cinq ans. De son côté, Apple continue d'innover dans ce domaine, ayant déposé en septembre 2025 un nouveau brevet pour un moteur haptique résistant aux chocs, bien que le lien direct avec ce litige ne soit pas établi. La procédure d'appel engagée par Apple suspend l'exécution immédiate de cette condamnation financière, ouvrant une nouvelle phase de bataille juridique pour déterminer si l'usage du Taptic Engine constitue réellement une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle de Taction.

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